Informations sur l’éditeur du site Rotalis, son hébergement, et les conditions d’utilisation du site.
Le site Rotalis est édité par [à confirmer], dont le siège social est situé [à confirmer].
Directeur de la publication : [à confirmer].
Pour toute question relative au site ou au service : contact@rotalis.fr. L’inscription et l’essai gratuit se font depuis la page de création de compte.
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis (netlify.com). Les données de l’application sont hébergées par Supabase, Inc., 245 Jefferson Avenue, Suite 250, Walnut Creek, CA 94596, États-Unis ; la base de données est exploitée dans l’Union européenne, en Irlande.
Ces prestataires sont susceptibles de traiter des données techniques de connexion (adresse IP, type de navigateur, pages demandées) pour la sécurité et l’exploitation de la plateforme.
Le logiciel Rotalis, son nom, son logo, ses illustrations et les contenus du site appartiennent à l’éditeur ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et logos des tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Rotalis met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la disponibilité des informations publiées sur le site. Le site est proposé « en l’état » : l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreur ni la continuité permanente du service, qui peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou cause extérieure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Le site peut proposer des liens vers des sites externes, dont le contenu reste sous la responsabilité de leurs éditeurs. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents [à confirmer].